Voir nos logements

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

MENTIONS LÉGALES

PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.adopteuntoit.com, les informations suivantes :

EDITEUR DU SITE

  • Adopte Un Toit
  • 85 Rue du Général de Gaulle, Le Forum, 97434 Saint-Gilles
  • Enregistré au RCS de Saint-Denis sous le numéro :B 808 133 912
  • Au capital de 2 000€
  • Siret : 808133912
  • Téléphone : 0262 70 20 00

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Représentant légal et Directeur de la publication : Cédric Muller.

HÉBERGEUR

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.locationsaisonniere.adopteuntoit.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.locationsaisonniere.adopteuntoit.com  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.locationsaisonniere.adopteuntoit.com  sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : c.muller@adopteuntoit.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.